Présents :
Bruno Durieux, Marie-Pierre Lo Manto, Gérard Bichon, Monique Barré, Jean-Paul Moitrier, Marie-Laurence Madignier-Ebert, Joël Monfredo, Cathy Motte, Christophe Doutres, Michèle Laurent, Cédirc Chaix, Dominique Cailliod, Renaud Feschet, Christiane Moitrier, Michel Chavret, Dominique Besson, Bruno Mabille, Corinne Aurel, Maria Ferro
Bruno Durieux prend la parole en tant que doyen de l’assemblée, il déclare la séance ouverte. Rappelle qu’il est depuis 30 ans à Grignan dont 25 ans d’expérience en tant que maire.
Il rappelle l’importance de la mission qui a été confiée aux personnes présentes au CM.
Il souhaite à tous la bienvenue, se réjouit que les grignanais aient eu la chance d’avoir une vraie campagne, qui a été selon lui active et dynamique.
Il rappelle le résultat du vote :
Ensemble vivons Grignan – 57,48 % è 15 sièges
Pour Grignan Demain – 42,52 % è 4 sièges
Bulletins blanc faible
Participation élevée : 66 % (deux fois plus que la moyenne nationale)
1400 inscrits.
Il lit la charte de l’élu local.
Élection du maire :
Bruno Durieux appelle à candidature. Lui seul se présente.
Vote à bulletin secret.
Marie-Pierre Lo Manto et Monique Barré procèdent au dépouillement.
15 voix pour Bruno Durieux
4 voix blanc
Le maire remercie à nouveau tout le monde. Les conseillers sortants, en rendant hommage à leur travail accomplit, et les nouveaux venus heureux des échanges qu’ils ont eus et des propositions qui en ont surgit.
Il rappelle que l’équipe d’adjoint a été complètement renouvelée.
Souhaite bonne chance à l’ensemble du conseil. Remercie le personnel communal.
Puis il évoque ses différents mandats, rappelant qu’ils ont tous été très différents. Il insiste sur le fait qu’ils ont promis de maintenir les impôts, et ont beaucoup de projets dans un contexte économique difficile.
Il rappelle que nous sommes 19 conseillers municipaux. Qu’il ne fait pas de différence.
Il rend un hommage appuyé à François Auguste Ducros qui a été maire durant 31 ans, et qui l’inspire.
Il a commencé son premier mandat au tri centenaire de la mort de la marquise de Sévigné, et achèvera son cinquième mandat au quatrième centenaire de la naissance de la marquise de Sévigné.
Création des postes d’adjoints :
Propose 5 adjoints
unanimité
Élection des adjoints :
Gérard Bichon prend la parole pour lister :
1 – Gérard Bichon coordonnera l’action de tous les adjoints
2 – Marie-Pierre Lo Manto est Chargée des affaires économiques et des finances
3 – Jean-Paul Moitrier est chargé des bâtiments, de la voirie, de l’ensemble des travaux
4 – Monique Barré est chargée de l’urbanisme
5 – Joël Monfredo est chargé de la culture, du patrimoine
Vote à bulletin secret.
Délibération :
15 voix Pour / 4 voix Blanc
Il annonce que Jean-Pierre Couren sera nommé conseiller spécial pour la commune en charge de la restauration et la mise en valeur du patrimoine.
Désignation des conseillers délégués :
En charge de dossiers avec des délégations de signatures
Michel Chavret aux affaires d’ingénieries
Dominique Cailliod à l’ école
Michèle Laurent aux affaires sociales
Christophe Doutres au sport
Comités consultatifs et commissions :
Composés dans le principe de représentation proportionnelle
- Commission d’appel d’offre :
Président : Bruno Durieux ;
Titulaires : Gérard Bichon, Marie Pierre Lo Manto, Dominique Besson ;
Suppléants : Jean-Paul Moitrier, Michel Chavret, Bruno Mabille
- Commission communale Travaux – Voirie – Réseaux :
Président : Bruno Durieux ;
Jean-Paul Moitrier, Michel Chavret, Gérard Bichon, Renaud Feschet, Christophe Doutres, Cédric Chaix, Corine Aurel, Dominique Besson
- Commission communale urbanisme :
Président : Bruno Durieux ;
Monique Barré, Joël Monfredo, Jean-Paul Moitrier, Renaud Feschet, Bruno Mabille
- Commission communale finances :
Président : Bruno Durieux ;
Marie-Pierre Lo Manto, Gérard Bichon, Marie-Laurence Madinier, Bruno Mabille
- Commission communale communication :
Report du vote pour mieux définir le fonctionnement et le rôle de la commission
Comités consultatifs, sont ouverts aux grignanaises et grignanais, inscriptions jusqu’au 20 juin.
Comités : Responsables :
Enfance – Vie Scolaire Dominique Cailliod
Agriculture – Bois et forêts – Environnement Marie-Laurence Madinier
Culture et Patrimoine Joël Monfredo
Cadre de vie – Vie Associative Michel Chavret
- Commission communale des impôts directs
Sera voté ultérieurement
- CCAS
Président : Bruno Durieux ;
Michèle Laurent, Cathy Motte, Christiane Moitrier, Monique Barré, Maria Ferro
4 autre personnes seront nommées par le Maire.
1 personne sera désignée par l’UDAF (union départementale des associations familiales)
- Conseil d’administration de la Maison de Retraite
Président : Bruno Durieux ;
Titulaires : Gérard Bichon et Michèle Laurent ; Suppléants : Christiane Moitrier et Cathy Motte
Le maire évoque l’exemplarité de la maison de retraite dans la crise de la Covid 19. Et évoque la mémoire des 2 victimes du coronavirus.
Dominique Besson prend la parole et souligne qu’il regrette qu’au sein du conseil d’administration de la maison de retraite (qui est un lieu fondamental) le groupe d’opposition ne soit pas représenté.
Le maire affirme que ce n’est pas une instance communale, un établissement public de santé, le CA est constitué d’élus mais pas forcément d’élus. Il ajoute que les maires ne sont pas de droits présidents des CA des Ephad, mais qu’il s’agit d’un usage, d’une tradition. Les personnes désignées au CA, le sont sur proposition du président. Il estime qu’il est important que le premier adjoint soit au CA, ainsi que le conseiller délégué aux affaires sociales, s’il y avait 3 ou 4 places de plus, ils auraient pu penser à l’ouvrir.
Vote : 3 abstentions /1 contre
Désignations des délégations consenties au Maire
Le maire informe que ces délégations sont les même dans les villes et les villages de France. Les mêmes qui étaient votés jusqu’à présent. Et les mêmes qui sont prévues par les textes en vigueur.
Il n’estime pas nécessaire de voir les délégations en détail. Et propose de passer au vote directement, sauf s’il y a des objections.
Dominique Besson observe que bien évidement c’est l’application des textes territoriaux, mais il informe que les 4 conseillers d’oppositions voteront contre, et explique pourquoi. Il y a 24 points, dont un certain nombre surtout sur des aspects financiers qui paraissent problématiques, et ne voit pas d’obligation à voter toutes les délégations.
Le maire insiste sur le fait que c’est prévu par les textes.
Dominique Besson rappelle que les texte le prévoit mais ne l’oblige pas.
Vote : 4 contre
Représentants au SDED (Territoire d’Energie Drôme SDED [service public des énergies dans la Drôme])
Jean-Paul Moitrier et Michel Chavret
Délibération :
unanimité
Désignation du Correspondant défense :
Gérard Bichon
Délibération :
Unanimité
Versement des indemnités de fonctions
Correction par rapport au document préparatoire :
Le Taux est de 51 % (au lieu de 43 %) pour le maire.
Il est de 19,8 % (au lieu de 16,50 %) pour les adjoints.
Délibération :
4 abstentions / 15 pour
Demande de subvention au titre des amendes de police :
Délibération :
Unanimité
Questions diverses :
Annulation de dettes et créances.
Délibération :
Unanimité
Dominique Cailliod demande si le nombre d’inscrits dans un comité consultatif est limité.
Le maire répond que non.
La séance est levée.
Le prochain conseil aura pour thème le budget.
